Terms of sale

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de produits et/ou services par Aurobee ("le Vendeur") à toute personne ou entité ("l'Acheteur"). En effectuant un achat auprès du Vendeur, l'Acheteur accepte les présentes CGV sans réserve.

2. Commandes

2.1. Les commandes passées par l'Acheteur sont considérées comme une offre d'achat et sont soumises à l'acceptation du Vendeur.

2.2. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de circonstances exceptionnelles, telles que des problèmes d'approvisionnement, des erreurs de prix ou des problèmes de paiement.

3. Prix et Paiement

3.1. Les prix des produits et/ou services sont indiqués sur le site web du Vendeur. Ils sont en euros (ou la devise applicable) et incluent les taxes applicables.

3.2. Le paiement peut être effectué par les méthodes de paiement acceptées par le Vendeur. Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande.

4. Livraison

4.1. Les délais de livraison indiqués sont approximatifs. Le Vendeur s'efforcera de respecter ces délais, mais ne peut garantir une livraison exacte.

4.2. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et sont à la charge de l'Acheteur, sauf indication contraire.

5. Retours et Remboursements

5.1. L'Acheteur a le droit de retourner les produits conformément à la politique de retour du Vendeur.

5.2. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les retours ou de ne rembourser que partiellement en cas de produits endommagés ou utilisés par l'Acheteur.

6. Garantie

6.1. Le Vendeur garantit que les produits et/ou services sont conformes aux spécifications indiquées.

6.2. Les garanties spécifiques sont détaillées dans la politique de garantie du Vendeur.

7. Limitation de Responsabilité

7.1. En aucun cas le Vendeur ne sera responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de l'utilisation des produits et/ou services.

8. Propriété Intellectuelle

8.1. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et/ou services sont détenus par le Vendeur. L'Acheteur n'acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur les produits et/ou services.

9. Droit Applicable et Juridiction

9.1. Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans [Juridiction applicable].

9.2. Tout litige découlant des présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Toulouse.

10. Modifications des CGV

10.1. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web du Vendeur.

Cet exemple est très général et doit être personnalisé en fonction de votre entreprise et des lois de votre juridiction. Il est fortement recommandé de consulter un avocat ou un professionnel du droit pour rédiger des CGV adaptées à votre entreprise.